M. Luc Chatel

Les Républicains

Haute-Marne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 décembre 2003

Question écrite n° 30487 de M. Luc Chatel

Rubrique : agriculture

Titre : coopératives

Réponse publiée le 24 août 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30165 de M. Luc Chatel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 3 mai 2005
30 juin 2003

Question écrite n° 20956 de M. Luc Chatel

Rubrique : handicapés

Titre : autistes

Réponse publiée le 22 juin 2004
26 mai 2003

Question écrite n° 19072 de M. Luc Chatel

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 18 août 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18975 de M. Luc Chatel

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 6 octobre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18552 de M. Luc Chatel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 8 septembre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17794 de M. Luc Chatel

Rubrique : professions libérales

Titre : sociétés

Réponse publiée le 11 août 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15813 de M. Luc Chatel

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 12 mai 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15748 de M. Luc Chatel

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 19 mai 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15747 de M. Luc Chatel

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 2 juin 2003

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