M. Jean-Marie Sermier

Les Républicains

Jura (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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17 février 2004

Question écrite n° 33991 de M. Jean-Marie Sermier

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Réponse publiée le 24 mai 2005
27 janvier 2004

Question écrite n° 32649 de M. Jean-Marie Sermier

Rubrique : bois et forêts

Titre : exploitants

Réponse publiée le 30 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30893 de M. Jean-Marie Sermier

Rubrique : sécurité routière

Titre : stationnement

Réponse publiée le 1er mars 2005
8 décembre 2003

Question écrite n° 29721 de M. Jean-Marie Sermier

Rubrique : enseignement

Titre : financement

Réponse publiée le 22 juin 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29717 de M. Jean-Marie Sermier

Rubrique : associations

Titre : réglementation

Réponse publiée le 27 janvier 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28432 de M. Jean-Marie Sermier

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 22 juin 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 26034 de M. Jean-Marie Sermier

Rubrique : associations

Titre : association solidarité paysans

Réponse publiée le 1er juin 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25580 de M. Jean-Marie Sermier

Rubrique : politique sociale

Titre : handicapés et personnes âgées

Réponse publiée le 3 février 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25579 de M. Jean-Marie Sermier

Rubrique : handicapés

Titre : aide sociale

Question sans réponse
29 septembre 2003

Question écrite n° 25522 de M. Jean-Marie Sermier

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 27 janvier 2004

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M. Jean-Marie Sermier

Questions posées (archives)