M. Nicolas Perruchot

Nouveau Centre

Loir-et-Cher (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er décembre 2003

Question écrite n° 29458 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 30 mars 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29457 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : retraites : régime général

Titre : liquidation des pensions

Réponse publiée le 16 mars 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28857 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : impôts locaux

Titre : calcul

Réponse publiée le 11 mai 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28765 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : impôts locaux

Titre : taux

Réponse publiée le 17 février 2004
23 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 844 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question posée en séance
6 octobre 2003

Question écrite n° 25990 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 1er février 2005
6 octobre 2003

Question écrite n° 25989 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 10 février 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25635 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : baux

Titre : baux ruraux

Réponse publiée le 16 mars 2004
22 septembre 2003

Question écrite n° 25214 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 25 mai 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24937 de M. Nicolas Perruchot

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 30 mars 2004

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M. Nicolas Perruchot

Questions posées (archives)