M. Gilles Artigues

Union pour la Démocratie Française

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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27 mars 2007

Question écrite n° 121138 de M. Gilles Artigues

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 avril 2007
20 mars 2007

Question écrite n° 120890 de M. Gilles Artigues

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 120874 de M. Gilles Artigues

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 1er mai 2007
13 mars 2007

Question écrite n° 120371 de M. Gilles Artigues

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : déclarations

Réponse publiée le 8 mai 2007
13 mars 2007

Question écrite n° 120370 de M. Gilles Artigues

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120369 de M. Gilles Artigues

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120368 de M. Gilles Artigues

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119098 de M. Gilles Artigues

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cinéma

Réponse publiée le 17 avril 2007
27 février 2007

Question écrite n° 119097 de M. Gilles Artigues

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : ticket modérateur

Question sans réponse
20 février 2007

Question orale sans débat n° 1896 de M. Gilles Artigues

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 21 février 2007

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M. Gilles Artigues

Questions posées (archives)