M. Gilles Artigues

Union pour la Démocratie Française

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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29 novembre 2005

Question écrite n° 79289 de M. Gilles Artigues

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 20 juin 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79102 de M. Gilles Artigues

Rubrique : handicapés

Titre : ateliers protégés

Réponse publiée le 20 juin 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78510 de M. Gilles Artigues

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 28 mars 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78509 de M. Gilles Artigues

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 9 mai 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78508 de M. Gilles Artigues

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 10 janvier 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78507 de M. Gilles Artigues

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : écologie : budget

Réponse publiée le 21 mars 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78502 de M. Gilles Artigues

Rubrique : handicapés

Titre : ateliers protégés

Réponse publiée le 21 février 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78320 de M. Gilles Artigues

Rubrique : publicité

Titre : affichage

Réponse publiée le 7 mars 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78008 de M. Gilles Artigues

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 11 avril 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77517 de M. Gilles Artigues

Rubrique : agriculture

Titre : pommes

Réponse publiée le 10 janvier 2006

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M. Gilles Artigues

Questions posées (archives)