M. Gilles Artigues

Union pour la Démocratie Française

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 mai 2003

Question écrite n° 17898 de M. Gilles Artigues

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 25 août 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17897 de M. Gilles Artigues

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17642 de M. Gilles Artigues

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 30 juin 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17638 de M. Gilles Artigues

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : métiers d'art

Réponse publiée le 2 juin 2003
5 mai 2003

Question écrite n° 17489 de M. Gilles Artigues

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : affectation

Réponse publiée le 26 avril 2005
28 avril 2003

Question écrite n° 17229 de M. Gilles Artigues

Rubrique : politique extérieure

Titre : pays en voie de développement

Réponse publiée le 6 mars 2007
28 avril 2003

Question écrite n° 17227 de M. Gilles Artigues

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Question sans réponse
21 avril 2003

Question écrite n° 16863 de M. Gilles Artigues

Rubrique : élevage

Titre : bâtiments

Réponse publiée le 18 août 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16844 de M. Gilles Artigues

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : construction

Réponse publiée le 28 juillet 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16442 de M. Gilles Artigues

Rubrique : étrangers

Titre : droit d'asile

Réponse publiée le 13 janvier 2004

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M. Gilles Artigues

Questions posées (archives)