M. Gilles Artigues

Union pour la Démocratie Française

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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2 décembre 2002

Question orale sans débat n° 32 de M. Gilles Artigues

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 4 décembre 2002
25 novembre 2002

Question écrite n° 7115 de M. Gilles Artigues

Rubrique : agriculture

Titre : horticulture

Réponse publiée le 31 mars 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 6971 de M. Gilles Artigues

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières

Réponse publiée le 10 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6661 de M. Gilles Artigues

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 28 avril 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6654 de M. Gilles Artigues

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 30 décembre 2002
11 novembre 2002

Question écrite n° 6249 de M. Gilles Artigues

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 27 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6248 de M. Gilles Artigues

Rubrique : santé

Titre : sclérose latérale amyotrophique

Réponse publiée le 3 mars 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5353 de M. Gilles Artigues

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 14 avril 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 5165 de M. Gilles Artigues

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 3 février 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 5081 de M. Gilles Artigues

Rubrique : TVA

Titre : assujettissement

Réponse publiée le 13 janvier 2003

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M. Gilles Artigues

Questions posées (archives)