M. Jean-Michel Bertrand

Union pour un Mouvement Populaire

Ain (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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21 décembre 2004

Question écrite n° 54187 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : énergie et carburants

Titre : fioul

Réponse publiée le 8 février 2005
9 décembre 2004

Question au Gouvernement n° 1748 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : sécurité routière

Titre : contraventions

Question posée en séance
7 décembre 2004

Question écrite n° 53127 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : réforme

Réponse publiée le 8 mars 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51388 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 11 janvier 2005

26 octobre 2004

Question écrite n° 49830 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 7 décembre 2004
21 septembre 2004

Question écrite n° 46900 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 3 mai 2005
8 juin 2004

Question écrite n° 41152 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 14 décembre 2004
18 mai 2004

Question orale sans débat n° 738 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 19 mai 2004

11 mai 2004

Question écrite n° 38932 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 31 août 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 38924 de M. Jean-Michel Bertrand

Rubrique : politiques communautaires

Titre : libre circulation des personnes

Réponse publiée le 31 août 2004

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