• 15 septembre 2010

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  Question au Gouvernement n° 2474 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : bois d'industrie

  Question posée en séance
• 27 juillet 2010

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  Question écrite n° 85043 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : financement

  Réponse publiée le 26 octobre 2010
• 7 juillet 2010

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  Question au Gouvernement n° 2426 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guadeloupe et Martinique

  Question posée en séance
• 15 juin 2010

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  Question orale sans débat n° 1155 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Paris Cherbourg

  Réponse publiée le 25 juin 2010
• 20 mai 2010

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  Question au Gouvernement n° 2247 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Question posée en séance
• 28 avril 2010

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  Question au Gouvernement n° 2141 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Question posée en séance
• 8 avril 2010

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  Question au Gouvernement n° 2126 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Question posée en séance
• 8 décembre 2009

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  Question écrite n° 65705 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : normes

  Réponse publiée le 8 juin 2010
• 5 novembre 2009

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  Question au Gouvernement n° 1681 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : bois d'industrie

  Question posée en séance
• 29 octobre 2009

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  Question au Gouvernement n° 1648 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Question posée en séance