• 21 janvier 2014

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  Question orale sans débat n° 465 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : FISAC

  Réponse publiée le 29 janvier 2014
• 28 novembre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1391 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : industrie

  Titre : pharmacie

  Question posée en séance
• 26 novembre 2013

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  Question écrite n° 43717 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 11 février 2014
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42990 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 21 janvier 2014
• 19 novembre 2013

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  Question écrite n° 42608 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : PSA Peugeot-Citroën

  Réponse publiée le 11 août 2015
• 22 octobre 2013

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  Question écrite n° 40486 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 7 janvier 2014
• 3 octobre 2013

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  Question au Gouvernement n° 1155 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : finances publiques

  Titre : lois de financement de la sécurité sociale

  Question posée en séance
• 10 septembre 2013

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  Question écrite n° 37042 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : sports

  Titre : sportifs

  Réponse publiée le 24 mars 2015
• 9 juillet 2013

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  Question écrite n° 31490 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 6 août 2013
• 20 juin 2013

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  Question au Gouvernement n° 997 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : financement

  Question posée en séance