-
- Présidence de Mme Danielle Brulebois
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 8 (suite)
- Amendement no 1154
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 385, 882 rectifié, 516, 1123, 607 et 646
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 (suite)
- Article 9
- Mme Séverine Gipson
- Mme Caroline Fiat
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos315, 1049, 1050, 109, 641, 1072, 720 et 667
- Article 10
- Mme Michèle Peyron
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Amendements nos734, 736, 739, 647 et 740
- Article 11
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- Mme Caroline Fiat
- M. Joël Aviragnet
- M. Bruno Bilde
- Mme Carole Grandjean
- M. Sylvain Maillard
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Valérie Beauvais
- M. Ludovic Pajot
- M. Thibault Bazin
- M. Francis Vercamer
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Patrick Hetzel
- M. Sylvain Waserman
- Mme Nadia Ramassamy
- Mme Lise Magnier
- Amendements nos 92 et 1014
- Présidence de Mme Cendra Motin
- Amendements nos 224, 588, 589, 806, 110, 807, 808, 810, 811, 522, 813, 111, 112 et 648 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Amendements nos 1197, 1196, 1219 rectifié, 862, 815, 816, 817, 818, 471, 819, 113, 820, 1200, 1221, 821, 822, 1132, 823, 114, 115, 116 et 117
- M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
- Amendements nos 76, 696, 118, 72, 531, 824, 825, 826, 827, 828, 829, 830, 831, 694, 996, 833, 834, 835, 1183 et 836 rectifié, 837
- Après l’article 8 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 7 (suite)
- Amendements nos 184, 354 et 876
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 786, 1013, 70 et 172
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 30, 56, 704, 792, 917, 1054, 1103, 611, 612, 613, 614, 616, 624, 629, 738, 476, 477, 904 rectifié, 905, 57, 776, 924, 597, 604, 605, 606, 608 et 610
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos73 rectifié, 362, 1104 rectifié, 363, 368, 364, 478 rectifié, 630 rectifié, 731 rectifié, 619, 625, 626, 631, 632, 635, 80, 457, 448, 467 rectifié, 222, 452, 497, 369, 365, 366, 367, 101, 1174 rectifié, 671 rectifié, 703, 1179 et 458
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendements nos370, 31 rectifié, 35, 79, 78, 36 rectifié et 637
- Article 7 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de la ville
- Situation à Raqqa
- Police de la sécurité du quotidien
- Suppression du RSI
- Interdiction des pesticides
- Coopération entre professionnels de santé
- Visite du président de la République arabe d’Égypte
- Renégociation des accords du Touquet
- Aménagement numérique du territoire
- Prévention à l’école
- Indemnisation des victimes de la Dépakine
- Responsabilité de plein droit des agences de voyage et des tour-opérateurs
- Développement de l’énergie éolienne
- Cession de participations dans l’aéroport de Toulouse-Blagnac
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Deuxième partie
- Article 3
- Article 4
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos766 et 942
- Après l’article 4
- Amendement no915
- Article 5
- Article 6
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Avant l’article 7
- Amendement no771
- Article 7
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- M. Adrien Quatennens
- M. Adrien Taquet
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Meyer Habib
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Élisabeth Toutut-Picard
- M. Bernard Perrut
- M. Christophe Bouillon
- M. Francis Vercamer
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- M. Fabien Roussel
- M. Alain Bruneel
- M. Sébastien Chenu
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Latombe
- M. Marc Fesneau
- M. Martial Saddier
- Mme Caroline Fiat
- Mme Véronique Louwagie
- M. Rémi Delatte
- M. Jérôme Nury
- M. Éric Woerth
- M. Christophe Naegelen
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 34, 67, 71, 221, 303, 309, 310, 348, 557, 778, 804, 853, 880 et 1042
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 236 et 848
- Fait personnel
- Article 7 (suite)
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 361, 881, 446 et 875, 877
- Avant l’article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Travailleurs détachés
- Travailleurs détachés
- Hausse du prix du beurre
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Finances locales
- Invalidation de la taxe sur les dividendes
- Conséquences de la sécheresse sur l’agriculture
- Hôpital public
- Formation aux gestes de premier secours
- Démographie médicale
- Réserve civile dans la police nationale
- Travailleurs détachés et CETA
- Trains de nuit
- Place de la France dans le Pacifique
- Organisation des services d’urgence
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018 (première partie)
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Conférence nationale des territoires
- Conférence nationale des territoires
- Démission du chef d’état-major des armées
- États généraux de l’alimentation
- Procès de l’amiante
- Système Admission Post Bac
- Démission du chef d’état-major des armées
- Système Admission Post Bac
- Territoires ruraux
- Grippe aviaire
- Canal Seine-Nord
- États généraux de l’alimentation
- Traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada (CETA)
- Encadrement des médicaments codéinés
- Comptes publics
- 2. Modernisation du système de santé – Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé – Fonctionnement des ordres des professions de santé
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (Modernisation du système de santé)
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles (Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé)
- Article 1er
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Caroline Fiat
- M. Thibault Bazin
- M. Éric Alauzet
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Delphine Bagarry
- M. Jean Lassalle
- Mme Stella Dupont
- M. Pierre Dharréville
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Véran
- M. François Ruffin
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Après l’article 2
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (Fonctionnement des ordres des professions de santé)
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos376, 30 rectifié, 29, 445, 316, 345, 366, 351 rectifié et 353
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. André Chassaigne
- M. Pierre Dharréville
- M. Sébastien Jumel
- M. Alain Bruneel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Fabien Roussel
- M. Hubert Wulfranc
- M. Patrick Mignola
- M. Gilles Lurton
- M. Thierry Michels
- M. Boris Vallaud
- Mme Albane Gaillot
- M. Régis Juanico
- Mme George Pau-Langevin
- M. Julien Dive
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Arnaud Viala
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. François Ruffin
- M. Bernard Perrut
- M. Jean-Pierre Door
- M. Alexis Corbière
- Amendements nos128, 361, 377, 383, 447, 181, 386, 463, 448, 172, 15, 325, 303, 392, 350, 373, 255, 449, 277 rectifié, 355 rectifié, 180, 390 et 173
- Rappel au règlement
- M. Sébastien Jumel
- M. le président
- Amendements nos371, 479 (sous-amendement), 178, 12, 109 et 315
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Loiret (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)