• 10 février 2004

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  Question écrite n° 33412 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : élevage

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 3 février 2004

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  Question écrite n° 33076 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 27 janvier 2004

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  Question écrite n° 32605 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31808 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 27 avril 2004
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31778 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : assurances

  Titre : entreprises

  Question sans réponse
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29645 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : travail

  Titre : congés payés

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27836 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Question sans réponse
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27769 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : crédit d'impôt recherche

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26713 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 466 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 15 octobre 2003