M. Jean-Louis Christ

Les Républicains

Haut-Rhin (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er juin 2004

Question écrite n° 40782 de M. Jean-Louis Christ

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 14 décembre 2004
5 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1298 de M. Jean-Louis Christ

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : lutte contre le racisme

Question posée en séance
20 avril 2004

Question écrite n° 38045 de M. Jean-Louis Christ

Rubrique : professions sociales

Titre : enfants

Réponse publiée le 15 février 2005
20 avril 2004

Question écrite n° 38044 de M. Jean-Louis Christ

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 15 juin 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36305 de M. Jean-Louis Christ

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Réponse publiée le 22 juin 2004
4 mars 2004

Question au Gouvernement n° 1225 de M. Jean-Louis Christ

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question posée en séance
17 février 2004

Question écrite n° 33987 de M. Jean-Louis Christ

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 11 janvier 2005
17 février 2004

Question écrite n° 33986 de M. Jean-Louis Christ

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : réforme

Réponse publiée le 1er juin 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27605 de M. Jean-Louis Christ

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 8 décembre 2003
13 octobre 2003

Question orale sans débat n° 463 de M. Jean-Louis Christ

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Question posée en séance

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M. Jean-Louis Christ

Questions posées (archives)