Mme Maryse Joissains-Masini

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 septembre 2004

Question écrite n° 47730 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : santé

Titre : troubles du sommeil

Réponse publiée le 7 décembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47727 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 8 mars 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47704 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : politique extérieure

Titre : zone ACP

Question sans réponse
28 septembre 2004

Question écrite n° 47703 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 2 novembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47509 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 22 février 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47476 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 28 décembre 2004
28 septembre 2004

Question écrite n° 47429 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : arts et spectacles

Titre : tauromachie

Réponse publiée le 1er mars 2005
10 août 2004

Question écrite n° 45822 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 22 février 2005
10 août 2004

Question écrite n° 45748 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : droit pénal

Titre : agressions sexuelles

Question sans réponse
3 août 2004

Question écrite n° 45041 de Mme Maryse Joissains-Masini

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 4 janvier 2005

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Questions posées (archives)