• 28 avril 2003

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  Question orale sans débat n° 282 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 30 avril 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16080 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16079 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : commerçants et industriels : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15969 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15856 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : valeurs mobilières

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15855 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14962 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14961 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : sports

  Titre : équitation

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14756 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 14020 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 24 août 2004