M. Michel Piron

Union des démocrates et indépendants

Maine-et-Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires économiques
      - Du 15 décembre 2010 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 20 juin 2015 au 20 juin 2017
      - Du 18 février 2015 au 12 juin 2015
      - Du 10 février 2015 au 16 février 2015
      - Du 10 juillet 2014 au 30 janvier 2015
      - Du 21 décembre 2013 au 7 juillet 2014
      - Du 14 septembre 2013 au 17 décembre 2013
      - Du 31 juillet 2013 au 9 septembre 2013
      - Du 16 mai 2013 au 22 juillet 2013
      - Du 18 février 2013 au 14 mai 2013
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 13 juin 2015 au 19 juin 2015
      - Du 17 février 2015 au 17 février 2015
      - Du 31 janvier 2015 au 9 février 2015
      - Du 8 juillet 2014 au 10 juillet 2014
      - Du 23 juin 2010 au 23 juin 2010
      - Du 5 février 2008 au 5 février 2008
      - Du 23 novembre 2004 au 19 juin 2007
      - Du 3 avril 2003 au 9 novembre 2004
    - Commission des affaires économiques
      - Du 18 décembre 2013 au 20 décembre 2013
      - Du 9 septembre 2013 au 13 septembre 2013
      - Du 22 juillet 2013 au 30 juillet 2013
      - Du 15 mai 2013 au 15 mai 2013
      - Du 28 juin 2012 au 18 février 2013
      - Du 24 juin 2010 au 19 juin 2012
      - Du 1er juillet 2009 au 22 juin 2010
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 5 février 2008 au 30 juin 2009
      - Du 27 juin 2007 au 4 février 2008
      - Du 26 juin 2002 au 3 avril 2003
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 10 novembre 2004 au 22 novembre 2004
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 11 mai 2016 au 20 février 2017
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 4 mai 2016 au 20 février 2017
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique (n°1833) modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
      - Du 15 octobre 2004 au 12 juillet 2005
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de vie
      - Du 29 octobre 2004 au 22 avril 2005
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
      - Du 16 avril 2014 au 30 octobre 2014
    - Commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale
      - Du 17 février 2005 au 5 juillet 2005
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 4 juillet 2012 au 20 juin 2017
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
- Missions d'information
  - Vice-Président
    - Mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie
      - Du 15 octobre 2003 au 30 juin 2004
  - Membre
    - Marché de l'art
      - Du 20 janvier 2016 au 16 novembre 2016
    - Mobilisation du foncier privé en faveur du logement
      - Du 24 juin 2015 au 3 février 2016
    - Mission d'évaluation et de contrôle
      - Du 5 février 2013 au 10 juillet 2013
    - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
      - Du 13 juillet 2016 au 20 février 2017
    - Mission d'information sur la famille et les droits des enfants
      - Du 21 décembre 2004 au 27 janvier 2005
    - Mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie
      - Du 7 octobre 2003 au 30 juin 2004
  - Rapporteur sur "Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins"
    - Mission d'évaluation et de contrôle
      - Du 5 février 2013 au 10 juillet 2013
- Groupes d'études
  - Co-Président
    - Villes et banlieues
      - Du 9 juin 2016 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - Construction, éco-construction et logement
      - Du 16 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Villes et banlieues
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Fonction publique
      - Du 2 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Villes et banlieues
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Construction, éco-construction et logement
      - Du 16 avril 2013 au 20 juin 2017
    - PME
      - Du 12 février 2013 au 20 juin 2017
    - Abolition universelle de la peine de mort
      - Du 19 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 12 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Oenologie et territoires
      - Du 19 septembre 2013 au 20 juin 2017
    - Patrimoine
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 18 février 2008 au 19 juin 2012
    - Presse
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Viticulture
      - Du 25 mars 2013 au 20 juin 2017
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Cheval
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Autisme
      - Du 6 juin 2011 au 19 juin 2012
    - Construction et logement
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Appellations d'origine
      - Du 29 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 24 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Fonction publique
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Industrie de défense
      - Du 29 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Musique
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur l'horticulture
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 14 janvier 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les appellations d'origine
      - Du 11 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques
      - Du 13 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la presse
      - Du 12 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 30 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Italie
      - Du 6 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Confédération suisse
      - Du 13 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Hongrie
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France confédération Suisse
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-Allemagne
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Espagne
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Hongrie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Inde
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Italie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Suisse
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Pérou
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Confédération suisse
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Tchèque (République)
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Hongrie
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République tunisienne
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Inde
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Turquie
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France confédération Suisse
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République Tunisienne
      - Du 30 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - France royaume d'Espagne
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 5 octobre 2009 au 19 juin 2012
      - Du 22 décembre 2005 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
      - Du 3 septembre 2012 au 17 février 2014
      - Du 30 octobre 2009 au 19 juin 2012
    - Comité des finances locales
      - Du 12 janvier 2012 au 19 juin 2012
      - Du 3 novembre 2008 au 4 novembre 2011
      - Du 1er août 2007 au 2 novembre 2008
    - Conseil national des villes
      - Du 18 janvier 2010 au 13 juillet 2011

M. Michel Piron

Fonctions (archives)