• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 46949 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 10 août 2004

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  Question écrite n° 45715 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44992 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44979 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPES

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 44871 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44594 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44593 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44124 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43569 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43502 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 27 février 2007