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Réponse publiée le 20 janvier 2003
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23 septembre 2002Rubrique : médecines parallèlesTitre : ostéopathes et chiropracteursRéponse publiée le 28 octobre 2002
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23 septembre 2002Rubrique : sécurité publiqueTitre : inondationsRéponse publiée le 17 mars 2003
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16 septembre 2002Rubrique : agricultureTitre : contrats territoriaux d'exploitationRéponse publiée le 3 février 2003
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16 septembre 2002Rubrique : transportsTitre : politique des transportsRéponse publiée le 31 mars 2003
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16 septembre 2002Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : jeunesse et éducation nationale : budgetRéponse publiée le 16 décembre 2002
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12 août 2002Rubrique : professions socialesTitre : aides à domicileRéponse publiée le 7 juin 2005
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12 août 2002Rubrique : relations internationalesTitre : commerce internationalRéponse publiée le 11 novembre 2002
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Réponse publiée le 14 octobre 2002
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5 août 2002Rubrique : personnes âgéesTitre : allocation personnalisée d'autonomieRéponse publiée le 23 juin 2003