M. Yvan Lachaud

Nouveau Centre

Gard (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - Président du groupe Nouveau Centre du 6 juillet 2011 au 19 juin 2012
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 22 juillet 2011 au 19 juin 2012
      - Du 19 avril 2011 au 3 juin 2011
      - Du 5 mai 2010 au 30 mars 2011
      - Du 1er juillet 2009 au 30 mars 2010
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 4 juin 2011 au 22 juillet 2011
      - Du 15 décembre 2005 au 21 février 2006
      - Du 31 mars 2005 au 12 avril 2005
    - Commission des affaires sociales
      - Du 31 mars 2011 au 18 avril 2011
      - Du 31 mars 2010 au 4 mai 2010
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2009 au 30 juin 2009
      - Du 27 juin 2007 au 5 juin 2009
      - Du 22 février 2006 au 19 juin 2007
      - Du 13 avril 2005 au 14 décembre 2005
      - Du 21 novembre 2003 au 30 mars 2005
      - Du 17 décembre 2002 au 12 novembre 2003
      - Du 26 juin 2002 au 27 novembre 2002
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 6 juin 2009 au 26 juin 2009
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 13 novembre 2003 au 20 novembre 2003
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre de droit du Bureau
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 7 juillet 2011 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 7 juillet 2011 au 19 juin 2012
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 15 décembre 2004 au 16 janvier 2006
    - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
      - Du 4 décembre 2008 au 7 juillet 2009
    - Mission d'information sur la question des signes religieux à l'école
      - Du 3 juin 2003 au 4 décembre 2003
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 30 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 1er septembre 2008 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Tauromachie
      - Du 11 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 16 février 2011 au 19 juin 2012
    - Arctique
      - Du 26 mai 2009 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur l'intégration des personnes fragilisées
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 11 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'obésité
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la tauromachie
      - Du 25 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sans-abri
      - Du 16 juillet 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'adoption
      - Du 14 juin 2003 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - Oléiculture
      - Du 15 février 2011 au 19 juin 2012
    - Rapatriés
      - Du 7 juillet 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Politique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières
      - Du 14 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Action humanitaire d'urgence
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 25 février 2008 au 19 juin 2012
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 1er septembre 2008 au 19 juin 2012
    - Oléiculture
      - Du 1er février 2011 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Tabac
      - Du 2 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Autisme
      - Du 17 mai 2011 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Vols de nuit et nuisances aéroportuaires
      - Du 25 février 2008 au 19 juin 2012
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 4 février 2011 au 19 juin 2012
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Langue des signes
      - Du 1er juin 2011 au 19 juin 2012
    - Maladies orphelines
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Internet, audiovisuel et société de l'information
      - Du 7 février 2008 au 19 juin 2012
    - Tauromachie
      - Du 9 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Rapatriés
      - Du 7 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Viticulture
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Arctique
      - Du 30 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Professions de santé
      - Du 10 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Appellations d'origine
      - Du 29 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Assurances
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 8 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Cheval
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Famille et adoption
      - Du 22 février 2008 au 19 juin 2012
    - Intégration des personnes fragilisées et handicapées
      - Du 16 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Langues régionales
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Professions libérales
      - Du 7 février 2008 au 19 juin 2012
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 25 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la presse
      - Du 12 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la trufficulture
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les inondations
      - Du 1er janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 2 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 5 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 17 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'automobile
      - Du 26 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 16 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'obésité
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 10 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les langues régionales
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la tauromachie
      - Du 25 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques
      - Du 13 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sans-abri
      - Du 16 juillet 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intégration des personnes fragilisées
      - Du 20 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'adoption
      - Du 14 juin 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'internet, les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le scoutisme
      - Du 11 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les droits de l'enfant
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-République du Pérou
      - Du 11 septembre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - France-République de Pologne
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis mexicains
      - Du 8 avril 2008 au 19 juin 2012
    - France-République démocratique du Congo
      - Du 13 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Israël
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République démocratique populaire du Laos
      - Du 7 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Canada
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 14 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Suède
      - Du 9 mars 2005 au 19 juin 2007
    - France République de Bélarus
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Israël
      - Du 7 juin 2004 au 19 juin 2007
    - France Timor oriental
      - Du 10 mai 2005 au 19 juin 2007
    - France République démocratique populaire Laos
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis mexicains
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Niger
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Australie
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire de Chine
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-Etats-Unis mexicains
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Pologne
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République démocratique du Congo
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Arménie
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Israël
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Pérou
      - Du 11 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Canada
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République démocratique populaire du Laos
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 18 mai 2010 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Australie
      - Du 9 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France République populaire de Chine
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République démocratique populaire Laos
      - Du 16 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Israël
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Timor oriental
      - Du 22 mars 2005 au 19 juin 2007
    - France République du Niger
      - Du 4 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis mexicains
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Suède
      - Du 9 mars 2005 au 19 juin 2007
    - France République de Bélarus
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Australie
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 7 décembre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
      - Du 14 janvier 2011 au 19 juin 2012
      - Du 10 août 2007 au 10 août 2010
      - Du 20 octobre 2005 au 19 juin 2007
      - Du 1er août 2002 au 20 octobre 2005

M. Yvan Lachaud

Fonctions (archives)