• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90670 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90669 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90668 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90667 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90666 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90665 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90664 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur régionale, départementale et communale

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90663 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90662 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : centres médico-sociaux

  Question sans réponse
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90661 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 28 novembre 2006