• 27 avril 2004

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  Question orale sans débat n° 696 de M. Alain Marty

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 28 avril 2004
• 16 mars 2004

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  Question écrite n° 35921 de M. Alain Marty

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : assurances

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35517 de M. Alain Marty

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : caisses

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35364 de M. Alain Marty

  Rubrique : agriculture

  Titre : bâtiments agricoles

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35359 de M. Alain Marty

  Rubrique : police

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 10 février 2004

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  Question écrite n° 33471 de M. Alain Marty

  Rubrique : animaux

  Titre : chats

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 10 février 2004

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  Question écrite n° 33440 de M. Alain Marty

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : caisses

  Question sans réponse
• 13 janvier 2004

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  Question écrite n° 31754 de M. Alain Marty

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : paiement

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 22 décembre 2003

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  Question écrite n° 30763 de M. Alain Marty

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29447 de M. Alain Marty

  Rubrique : santé

  Titre : établissements de santé

  Question sans réponse