M. Louis Cosyns

Union pour un Mouvement Populaire

Cher (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 juin 2003

Question écrite n° 20775 de M. Louis Cosyns

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 15 décembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20465 de M. Louis Cosyns

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 25 août 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16833 de M. Louis Cosyns

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 24 novembre 2003
27 mars 2003

Question au Gouvernement n° 498 de M. Louis Cosyns

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question posée en séance
24 mars 2003

Question écrite n° 14751 de M. Louis Cosyns

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 26 mai 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13487 de M. Louis Cosyns

Rubrique : logement

Titre : immeubles collectifs

Réponse publiée le 19 mai 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13378 de M. Louis Cosyns

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 17 novembre 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12873 de M. Louis Cosyns

Rubrique : chasse et pêche

Titre : pêche

Réponse publiée le 17 novembre 2003
24 février 2003

Question orale sans débat n° 146 de M. Louis Cosyns

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 26 février 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8793 de M. Louis Cosyns

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 7 avril 2003

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