Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 février 2004

Question écrite n° 33758 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation de solidarité

Réponse publiée le 5 décembre 2006
17 février 2004

Question écrite n° 33757 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 27 juillet 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32054 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : télécommunications

Titre : annuaire

Réponse publiée le 24 février 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31667 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : réglementation

Réponse publiée le 23 août 2005
13 janvier 2004

Question écrite n° 31645 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question sans réponse
13 janvier 2004

Question écrite n° 31644 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 22 juin 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31641 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 16 mars 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31640 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : consommation

Titre : associations de consommateurs

Réponse publiée le 10 février 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31639 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : eau

Titre : FNDAE

Réponse publiée le 13 avril 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31601 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de professionnalisation

Réponse publiée le 20 avril 2004

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