• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80520 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80519 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80516 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : entreprises

  Titre : salariés

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80515 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : taux

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80504 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80503 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80474 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : politique économique

  Titre : concurrence

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80473 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens et chats

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79244 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : jeunes

  Titre : délinquance

  Question sans réponse
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79217 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 21 février 2006