• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71384 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : accidents vasculaires cérébraux

  Réponse publiée le 29 novembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71383 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : voitures particulières

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71358 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 13 septembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71357 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électriques et électroniques

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71356 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71355 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71354 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71353 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : solvants

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71320 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71319 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : défense

  Titre : réserve

  Réponse publiée le 13 septembre 2005