M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 novembre 2004

Question écrite n° 50389 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : animaux

Titre : cormorans

Réponse publiée le 15 février 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50388 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 25 janvier 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50387 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : entreprises

Titre : restructuration

Réponse publiée le 10 mai 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50380 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Question sans réponse
9 novembre 2004

Question écrite n° 50377 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 11 janvier 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50303 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 8 février 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50296 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Réponse publiée le 4 janvier 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50295 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 8 février 2005
19 octobre 2004

Question orale sans débat n° 926 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 20 octobre 2004
7 octobre 2004

Question au Gouvernement n° 1532 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Question posée en séance

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Questions posées (archives)