• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44612 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44611 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44598 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : travail

  Titre : travail clandestin

  Question sans réponse
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44597 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Question sans réponse
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44495 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44494 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Question sans réponse
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44493 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : vaccin DTP

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44492 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : ceintures de sécurité

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44491 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44464 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : économies d'énergie

  Réponse publiée le 18 octobre 2005