M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 avril 2004

Question écrite n° 37720 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 18 mai 2004
20 avril 2004

Question écrite n° 37719 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : pédagogie

Réponse publiée le 6 juillet 2004
20 avril 2004

Question écrite n° 37718 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 3 août 2004
14 avril 2004

Question au Gouvernement n° 1258 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : travail

Titre : SMIC

Question posée en séance
6 avril 2004

Question orale sans débat n° 677 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 7 avril 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36451 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 23 novembre 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36435 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Question sans réponse
23 mars 2004

Question écrite n° 36426 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux

Réponse publiée le 1er mars 2005
23 mars 2004

Question écrite n° 36386 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 8 juin 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36383 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : réforme

Réponse publiée le 12 octobre 2004

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