M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 février 2004

Question au Gouvernement n° 1173 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : prestations familiales

Titre : prestation d'accueil du jeune enfant

Question posée en séance
10 février 2004

Question écrite n° 33562 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses

Réponse publiée le 8 juin 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33561 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er juin 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33560 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : recherche

Titre : chercheurs

Réponse publiée le 10 août 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33559 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 15 juin 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33558 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 18 mai 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33557 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 27 juillet 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33546 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 20 mars 2007
10 février 2004

Question écrite n° 33545 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés mentaux

Question sans réponse
10 février 2004

Question écrite n° 33543 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 27 juillet 2004

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