M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 août 2003

Question écrite n° 23575 de M. Jacques Remiller

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : boues

Réponse publiée le 6 janvier 2004
11 août 2003

Question écrite n° 23574 de M. Jacques Remiller

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : automobiles et cycles

Réponse publiée le 30 mars 2004
11 août 2003

Question écrite n° 23573 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Liberia

Réponse publiée le 17 novembre 2003
11 août 2003

Question écrite n° 23566 de M. Jacques Remiller

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes au respect dû aux morts

Réponse publiée le 27 janvier 2004
11 août 2003

Question écrite n° 23565 de M. Jacques Remiller

Rubrique : droit pénal

Titre : atteintes à la vie privée

Question close sans réponse le 18 août 2003
11 août 2003

Question écrite n° 23564 de M. Jacques Remiller

Rubrique : droit pénal

Titre : destructions, dégradations et détériorations

Réponse publiée le 27 octobre 2003
11 août 2003

Question écrite n° 23535 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iraq

Question sans réponse
11 août 2003

Question écrite n° 23534 de M. Jacques Remiller

Rubrique : santé

Titre : sida

Question sans réponse
11 août 2003

Question écrite n° 23437 de M. Jacques Remiller

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : Corse

Question sans réponse
28 juillet 2003

Question écrite n° 22890 de M. Jacques Remiller

Rubrique : élections et référendums

Titre : abstentionnisme

Réponse publiée le 2 mars 2004

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