• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11030 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11003 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : urbanisme

  Titre : schémas de cohérence territoriale

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10994 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : pays en voie de développement

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10993 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10992 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10991 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10920 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Question close sans réponse le 4 mai 2004
• 30 décembre 2002

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  Question écrite n° 9843 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention européenne sur la protection des animaux de compagnie

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 30 décembre 2002

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  Question écrite n° 9787 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : animaux

  Titre : expérimentation animale

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 30 décembre 2002

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  Question écrite n° 9784 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Question close sans réponse le 4 mai 2004