• 5 février 2003

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  Question au Gouvernement n° 359 de M. Richard Mallié

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : mines

  Question posée en séance
• 3 février 2003

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  Question orale sans débat n° 120 de M. Richard Mallié

  Rubrique : nationalité

  Titre : acquisition

  Réponse publiée le 5 février 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9232 de M. Richard Mallié

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9082 de M. Richard Mallié

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9081 de M. Richard Mallié

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : vin

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8460 de M. Richard Mallié

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6828 de M. Richard Mallié

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6827 de M. Richard Mallié

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 14 novembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 163 de M. Richard Mallié

  Rubrique : politique économique

  Titre : perspectives

  Question posée en séance
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6300 de M. Richard Mallié

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : véhicules à deux roues

  Réponse publiée le 7 avril 2003