M. Rodolphe Thomas

Union pour la Démocratie Française

Calvados (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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4 octobre 2005

Question écrite n° 74815 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : réforme

Question sans réponse
20 septembre 2005

Question écrite n° 73966 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : ventes et échanges

Titre : brocantes

Réponse publiée le 10 janvier 2006
20 septembre 2005

Question écrite n° 73965 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 octobre 2005
20 septembre 2005

Question écrite n° 73963 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 29 novembre 2005
20 septembre 2005

Question écrite n° 73784 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : défense

Titre : perspectives

Réponse publiée le 1er novembre 2005
20 septembre 2005

Question écrite n° 73770 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : politique économique

Titre : commerce et artisanat

Question sans réponse
20 septembre 2005

Question écrite n° 73642 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 8 novembre 2005
20 septembre 2005

Question écrite n° 73641 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : agriculture

Titre : contrats d'agriculture durable

Réponse publiée le 1er novembre 2005
9 août 2005

Question écrite n° 72066 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 août 2005
9 août 2005

Question écrite n° 72065 de M. Rodolphe Thomas

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 20 septembre 2005

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M. Rodolphe Thomas

Questions posées (archives)