M. Jean-Pierre Decool

Les Républicains

Nord (14^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°114 : 10 résultats affichés sur un total de 1214

9 juin 2003

Question écrite n° 19761 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Réponse publiée le 18 août 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19760 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : handicapés

Titre : taux d'invalidité

Réponse publiée le 22 septembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19759 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : personnel

Réponse publiée le 11 août 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19758 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : emploi

Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

Réponse publiée le 26 décembre 2006
9 juin 2003

Question écrite n° 19746 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 11 août 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19537 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : élevage

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 29 septembre 2003
2 juin 2003

Question orale sans débat n° 388 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : handicapés

Titre : allocation d'éducation spéciale

Réponse publiée le 4 juin 2003
28 mai 2003

Question au Gouvernement n° 655 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Question posée en séance
26 mai 2003

Question écrite n° 18943 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 29 septembre 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18842 de M. Jean-Pierre Decool

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 6 janvier 2004

...

112

113

114

115

116

...

122

Page n°114 : 10 résultats affichés sur un total de 1214

M. Jean-Pierre Decool

Questions posées (archives)