Mme Catherine Vautrin

Les Républicains

Marne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 avril 2003

Question écrite n° 15713 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 16 juin 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15712 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 20 octobre 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15665 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : état civil

Titre : actes

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15494 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : animaux

Titre : rongeurs

Réponse publiée le 10 février 2004
31 mars 2003

Question écrite n° 15447 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15301 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 2 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14801 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 7 juillet 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14234 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : retraites complémentaires

Question close sans réponse le 4 mai 2004
10 mars 2003

Question écrite n° 13986 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 16 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13464 de Mme Catherine Vautrin

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 9 juin 2003

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Mme Catherine Vautrin

Questions posées (archives)