M. Jacques Alain Bénisti

Les Républicains

Val-de-Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 mai 2003

Question écrite n° 18551 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18459 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière technique

Réponse publiée le 18 mai 2004
19 mai 2003

Question écrite n° 18443 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : mutations

Réponse publiée le 1er décembre 2003
24 mars 2003

Question orale sans débat n° 236 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 26 mars 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13549 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 21 juillet 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11467 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 16 mars 2004
27 janvier 2003

Question écrite n° 11137 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : étrangers

Titre : attestations d'accueil

Réponse publiée le 26 mai 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 11104 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 10 mars 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10945 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 10 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8282 de M. Jacques Alain Bénisti

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : aéroports

Réponse publiée le 3 février 2003

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M. Jacques Alain Bénisti

Questions posées (archives)