M. Axel Poniatowski

Les Républicains

Val-d'Oise (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 février 2003

Question écrite n° 11651 de M. Axel Poniatowski

Rubrique : chasse et pêche

Titre : conseil supérieur de la pêche

Réponse publiée le 5 mai 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10505 de M. Axel Poniatowski

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 17 mars 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10502 de M. Axel Poniatowski

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : atteintes à la vie privée

Réponse publiée le 20 janvier 2004
9 décembre 2002

Question écrite n° 8459 de M. Axel Poniatowski

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 20 janvier 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8329 de M. Axel Poniatowski

Rubrique : services

Titre : gardiennage

Réponse publiée le 1er décembre 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7930 de M. Axel Poniatowski

Rubrique : chasse et pêche

Titre : gardes-pêche

Réponse publiée le 7 avril 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7250 de M. Axel Poniatowski

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 20 janvier 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6789 de M. Axel Poniatowski

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 16 décembre 2002
11 novembre 2002

Question écrite n° 6194 de M. Axel Poniatowski

Rubrique : heure légale

Titre : heure d'été et heure d'hiver

Réponse publiée le 30 décembre 2002
23 octobre 2002

Question au Gouvernement n° 77 de M. Axel Poniatowski

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question posée en séance

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Questions posées (archives)