• 17 février 2005

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  Question au Gouvernement n° 1919 de Mme Martine Billard

  Rubrique : recherche

  Titre : perspectives

  Question posée en séance
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 58072 de Mme Martine Billard

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 10 mai 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57370 de Mme Martine Billard

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56825 de Mme Martine Billard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54602 de Mme Martine Billard

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée du Louvre

  Réponse publiée le 1er mars 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53095 de Mme Martine Billard

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : professeurs agrégés et certifiés

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 9 novembre 2004

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  Question écrite n° 50720 de Mme Martine Billard

  Rubrique : associations

  Titre : centres permanents d'initiatives pour l'environnement

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 9 novembre 2004

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  Question écrite n° 50625 de Mme Martine Billard

  Rubrique : syndicats

  Titre : droits syndicaux

  Question sans réponse
• 5 octobre 2004

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  Question écrite n° 48001 de Mme Martine Billard

  Rubrique : syndicats

  Titre : droits syndicaux

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47367 de Mme Martine Billard

  Rubrique : étrangers

  Titre : conditions d'entrée et de séjour

  Question sans réponse