Mme Martine Billard

Gauche démocrate et républicaine

Paris (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°15 : 10 résultats affichés sur un total de 208

17 février 2004

Question écrite n° 34010 de Mme Martine Billard

Rubrique : animaux

Titre : chats

Réponse publiée le 15 juin 2004
17 février 2004

Question écrite n° 34009 de Mme Martine Billard

Rubrique : animaux

Titre : ours

Réponse publiée le 7 septembre 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33930 de Mme Martine Billard

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 18 mai 2004
17 février 2004

Question écrite n° 33929 de Mme Martine Billard

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 18 mai 2004
3 février 2004

Question écrite n° 33019 de Mme Martine Billard

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : parité : structures administratives

Réponse publiée le 9 mars 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32629 de Mme Martine Billard

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM : Guyane

Réponse publiée le 30 mars 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32524 de Mme Martine Billard

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 19 octobre 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31565 de Mme Martine Billard

Rubrique : entreprises

Titre : délégués syndicaux

Réponse publiée le 13 juillet 2004
11 décembre 2003

Question au Gouvernement n° 1008 de Mme Martine Billard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer

Question posée en séance
8 décembre 2003

Question écrite n° 29689 de Mme Martine Billard

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections européennes

Réponse publiée le 16 mars 2004

...

Page n°15 : 10 résultats affichés sur un total de 208

Mme Martine Billard

Questions posées (archives)