M. André Flajolet

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 octobre 2002

Question écrite n° 5207 de M. André Flajolet

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais médicaux

Réponse publiée le 24 mars 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 5206 de M. André Flajolet

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 3 février 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 4736 de M. André Flajolet

Rubrique : animaux

Titre : ragondins

Réponse publiée le 13 janvier 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 4101 de M. André Flajolet

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : médecine scolaire

Réponse publiée le 6 janvier 2003
2 septembre 2002

Question écrite n° 2145 de M. André Flajolet

Rubrique : services

Titre : gardiennage

Question sans réponse
2 septembre 2002

Question écrite n° 2039 de M. André Flajolet

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : fourrières

Réponse publiée le 4 novembre 2002
5 août 2002

Question écrite n° 1379 de M. André Flajolet

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 21 octobre 2002
5 août 2002

Question écrite n° 1378 de M. André Flajolet

Rubrique : transports par eau

Titre : transports fluviaux

Réponse publiée le 30 septembre 2002
15 juillet 2002

Question écrite n° 513 de M. André Flajolet

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 9 juin 2003

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