• 31 janvier 2007

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3210 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : étrangers

  Titre : intégration

  Question posée en séance
• 3 octobre 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 105896 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : Conseil de l'Europe

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 22 août 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 102497 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : centres médico-sociaux

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 22 août 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 102496 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 26 septembre 2006
• 22 août 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 102495 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 22 août 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 102494 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 22 août 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 102493 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 4 avril 2006

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1561 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : France 3

  Réponse publiée le 5 avril 2006
• 23 mars 2006

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2612 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 25 octobre 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 76711 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : officines

  Réponse publiée le 17 janvier 2006