• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58914 de M. Dominique Tian

  Rubrique : santé

  Titre : diabète

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58908 de M. Dominique Tian

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58620 de M. Dominique Tian

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : jeux en ligne

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58556 de M. Dominique Tian

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 11 novembre 2014
• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58523 de M. Dominique Tian

  Rubrique : étrangers

  Titre : droit d'asile

  Réponse publiée le 7 octobre 2014
• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58522 de M. Dominique Tian

  Rubrique : état civil

  Titre : actes

  Réponse publiée le 2 décembre 2014
• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58492 de M. Dominique Tian

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58407 de M. Dominique Tian

  Rubrique : droit pénal

  Titre : peines

  Réponse publiée le 9 juin 2015
• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58398 de M. Dominique Tian

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 4 novembre 2014
• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58348 de M. Dominique Tian

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : sociétés d'économie mixte

  Question close sans réponse le 20 juin 2017