• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68821 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68820 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68819 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : PARE

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68805 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68790 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : valeurs mobilières

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68789 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : Premier ministre : Documentation française

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68788 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : armes

  Titre : vente

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68787 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : brigade de sapeurs-pompiers de Paris

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68786 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68785 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Question sans réponse