M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 mars 2004

Question écrite n° 36165 de M. Jean Tiberi

Rubrique : handicapés

Titre : paraplégiques et tétraplégiques

Réponse publiée le 22 juin 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36164 de M. Jean Tiberi

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 26 octobre 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36163 de M. Jean Tiberi

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 11 mai 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36162 de M. Jean Tiberi

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : coquilles Saint-Jacques

Réponse publiée le 5 octobre 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36158 de M. Jean Tiberi

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 8 février 2005
23 mars 2004

Question écrite n° 36066 de M. Jean Tiberi

Rubrique : démographie

Titre : pyramide des âges

Réponse publiée le 8 février 2005
23 mars 2004

Question écrite n° 36065 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 17 août 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36064 de M. Jean Tiberi

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 20 juillet 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36063 de M. Jean Tiberi

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : château de Versailles

Réponse publiée le 4 mai 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36062 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sociétés

Titre : politiques communautaires

Question sans réponse

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M. Jean Tiberi

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