M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 décembre 2003

Question écrite n° 31323 de M. Jean Tiberi

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Question sans réponse
29 décembre 2003

Question écrite n° 31322 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 10 mai 2005
29 décembre 2003

Question écrite n° 31321 de M. Jean Tiberi

Rubrique : eau

Titre : qualité

Réponse publiée le 28 septembre 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31289 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : politiques communautaires

Question sans réponse
29 décembre 2003

Question écrite n° 31288 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 13 juillet 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31287 de M. Jean Tiberi

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 11 mai 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31286 de M. Jean Tiberi

Rubrique : presse et livres

Titre : AFP

Réponse publiée le 24 février 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31285 de M. Jean Tiberi

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 31 août 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31284 de M. Jean Tiberi

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 4 mai 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31283 de M. Jean Tiberi

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 26 octobre 2004

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