M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 décembre 2003

Question écrite n° 31273 de M. Jean Tiberi

Rubrique : moyens de paiement

Titre : billets de banque

Réponse publiée le 9 mars 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31272 de M. Jean Tiberi

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : politique du tourisme

Réponse publiée le 24 février 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31271 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 17 août 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31218 de M. Jean Tiberi

Rubrique : impôts et taxes

Titre : assurances

Réponse publiée le 18 juillet 2006
29 décembre 2003

Question écrite n° 31217 de M. Jean Tiberi

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 30 mars 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31216 de M. Jean Tiberi

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 14 décembre 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31215 de M. Jean Tiberi

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 7 décembre 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31207 de M. Jean Tiberi

Rubrique : femmes

Titre : femmes enceintes

Question sans réponse
29 décembre 2003

Question écrite n° 31199 de M. Jean Tiberi

Rubrique : outre-mer

Titre : audiovisuel et communication

Réponse publiée le 22 juin 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29450 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 23 mars 2004

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M. Jean Tiberi

Questions posées (archives)