• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29287 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 27 avril 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29286 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29285 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29284 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29271 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29270 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29269 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Est

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29206 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : CIADT

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29138 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29137 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : INA

  Réponse publiée le 14 septembre 2004