• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29106 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29105 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29068 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29067 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : stations balnéaires

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29066 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29065 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28957 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée de l'air et de l'espace

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28956 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : environnement

  Titre : parcs nationaux

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28946 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28945 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 22 juin 2004