M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 octobre 2003

Question écrite n° 26909 de M. Jean Tiberi

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 8 décembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26908 de M. Jean Tiberi

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 24 novembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26865 de M. Jean Tiberi

Rubrique : voirie

Titre : A 104

Réponse publiée le 10 février 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26864 de M. Jean Tiberi

Rubrique : espace

Titre : CNES

Réponse publiée le 22 décembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26821 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement

Titre : pédagogie

Réponse publiée le 9 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26818 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 16 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26815 de M. Jean Tiberi

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 1er juin 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26814 de M. Jean Tiberi

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 23 novembre 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26813 de M. Jean Tiberi

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 22 décembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26812 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 6 janvier 2004

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