M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 octobre 2003

Question écrite n° 26811 de M. Jean Tiberi

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : cité de l'architecture et du patrimoine

Réponse publiée le 8 décembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26810 de M. Jean Tiberi

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 9 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26809 de M. Jean Tiberi

Rubrique : drogue

Titre : dépénalisation

Réponse publiée le 2 mars 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26799 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pesticides

Question sans réponse
20 octobre 2003

Question écrite n° 26798 de M. Jean Tiberi

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 27 avril 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25673 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 1er décembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25667 de M. Jean Tiberi

Rubrique : animaux

Titre : épizooties

Réponse publiée le 6 janvier 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25653 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 13 juillet 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25652 de M. Jean Tiberi

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 15 décembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25651 de M. Jean Tiberi

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 8 décembre 2003

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M. Jean Tiberi

Questions posées (archives)